Jeudi 19 novembre à 20h Prochaine séance du Conseil communal à l'Hôtel de Ville de Stavelot

Convocation du Conseil communal

Conformément à l’article L1122-12 et suivant du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal invite pour la première fois Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux à assister à la réunion du Conseil communal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, le jeudi 19 novembre 2026 à 20 heures à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2026.
2. Modification budgétaire du cpas n° 1/2026. Approbation.
3. Sécurité & Prévention. Plan Général d'Urgence et d'Intervention (PGUI). Mise à jour. Approbation.
4. Fabrique d’Église Saint Sébastien de Stavelot. Modification budgétaire 1/2026.
5. Fabrique d’Église Saint Georges de Francorchamps. Modification budgétaire 1/2026.
6. Fabrique d’Église Saint André de Coo - Budget exercice 2027
7. Finances. Demande de subvention de l'ASBL "La Truite Stavelot-Malmedy" pour l'organisation de la manifestation « Les Étangs en Fête »
8. Finances. Demande de subvention de l'ASBL "Stav'up" pour l'organisation du marché de Noël
9. Finances. Les Grands-Gozis – Mise en conformité du local – Octroi d’une subvention exceptionnelle 2026.
10. Finances. Allocations et indemnités octroyées aux membres des commissions de sélection
11. Règlement-redevance pour la mise à disposition de matériel communal et pour les prestations logistiques y afférentes réalisées à la demande de tiers dans le cadre de manifestations ou d’activités autorisées.
12. Règlement relatif à la taxe communale sur les ambulants installés sur le territoire de la Commune exerçant une activité lors d’évènements, spectacles et/ou divertissements accessibles au public.
13. Règlement-taxe relatif à la taxe communale sur les panneaux publicitaires
14. Zone de Police. Projet de budget 2027. Mandat au Bourgmestre
15. IMIO. Assemblée générale ordinaire du 8 décembre 2026. Approbation et décision sur les points portés à l’ordre du jour.
16. AIDE (Association intercommunale pour le démergement et l’épuration des communes de la Province de Liège). Assemblée générale stratégique du 15 décembre 2026. Approbation et décision sur les points portés à l’ordre du jour.
17. Neomansio. Assemblée générale ordinaire stratégique du 17 décembre 2026. Approbation et décision sur les points portés à l’ordre du jour.
18. ECETIA. Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026. Approbation et décision sur les points portés à l’ordre du jour.
19. Mise en place d’un achat groupé de mazout de chauffage, de pellets et de briquettes de bois au bénéfice des habitants de Stavelot et du volet social en faveur des bénéficiaires du CPAS.
20. Correspondance. Questions d'actualité.

Huis clos

21. Personnel. Réserve de recrutement pour le poste de responsable de projet AES et coordinateur centre de vacances.
22. Recrutement d'auxiliaires professionnelles à temps partiel pour le nettoyage et l'accueil à la garderie scolaire de l'implantation de Francorchamps. Création d'une réserve de recrutement.
23. Pension anticipée d'une employée d'administration statutaire
24. Enseignement. Désignations. Ratification
25. Démission d'office et sans préavis d'une institutrice primaire.
26. CPAS-Commune. Mise à disposition de personnel
27. Prévention et protection au travail. Information sur les mesures prises.
28. Correspondance - Questions d'actualité.

                                                                PAR LE COLLEGE :

          La Directrice générale,                                                               Le Bourgmestre,

                  S. Lakaille.                                                                           F. Legros.