Jeudi 22 octobre à 20h Prochaine séance du Conseil communal à l'Hôtel de Ville de Stavelot

Conformément à l’article l1122-12 et suivant du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal invite pour la première fois Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux à assister à la réunion du Conseil communal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, le jeudi 22 octobre 2026 à 20h à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2026.

2. Conseil de l’Action sociale. Démission d’un conseiller et désignation de son remplaçant.

3. Modification budgétaire n° 02/2026. Approbation.

4. Fabrique d’Église Saint Donat de Hockai. Modification budgétaire 1/2026.

5. Fabrique d’Église Saint Félix de Francheville. Modification budgétaire 1/2026.

6. Coût-vérité : Budget 2027.

7. Règlement relatif à la taxe 2027 sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte.

8. Règlement – redevance sur la recherche, l'instruction, la délivrance, les renseignements urbanistiques et environnementaux.

9. Règlement – redevance relatif à l’enregistrement d’une demande de changement de prénom(s).

10. Règlement communal relatif à la prime à l'installation de commerces.

11. Finances. fc Ster – Francorchamps asbl – Adaptation des infrastructures sportives – Octroi d’une subvention exceptionnelle.

12. Administration générale. Convention de partenariat avec rtl Belgium – Événement Télévie Cuistax 2027.

13. Mobilité. Modification du règlement communal relatif à la signalisation routière sur les voiries communales. Réduction de la vitesse rue des Consoux.

14. Convention relative au projet éolien sur le site de Cronchamps – Décision.

15. Patrimoine. Reprise de voirie au lotissement "Le Bouhay" à Francorchamps.

16. Patrimoine. Cession gratuite d'emprises en voirie et de la Drève au lotissement "Le Borzeux".

17. Travaux. Nouvelle convention de services avec l'aide. Marché in house.

18. Travaux. Acquisition des bâtiments modulaires situés à l'école communale de Hockai – Décision de principe relative au rachat des installations existantes.

19. Travaux. Fonds Extraordinaire Régional d'Investissements (feri) et dotation "Grandes villes". Approbation de l’estimation.

20. Travaux. Désignation d'un auteur de projet pour la mise en œuvre de la fiche-projet n° 1 du pato – réaménagement de la place Saint Remacle, de la rue du Vinâve et de la rue Général Jacques. Approbation des conditions et du mode de passation (marché passé par procédure négociée directe avec publication préalable).

21. Travaux. Travaux de démolition de l'ancien Spar et assainissement du site. Approbation des conditions et du mode de passation (marché passé par procédure ouverte).

22. Fournitures. Acquisition et installation de nouvelles caméras de surveillance (phase 3). Approbation des conditions et du mode de passation (marché passé par procédure négociée sans publication préalable).

23. Zone de Police. Modification budgétaire 1/2026. Mandat au Bourgmestre.

24. Correspondance. Questions d'actualité.

Huis clos

25. Administration générale. Désignation des experts pour la Commission agricole. Prise d'acte.

26. Commission consultative de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (ccatm). Modification du quart communal de la minorité.

27. Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (pcdr) – Désignation de la Commission Locale de Développement Rural de Stavelot.

28. Enseignement. Désignations. Ratification.

29. Direction de l’école – Lettre de mission et nomination au poste déclaré vacant.

30. Personnel. cpas. Accord de principe sur la mise à disposition de personnel.

31. Correspondance. Questions d'actualité.

Par le Collège :

La Directrice générale,     Le Bourgmestre,

S. Lakaille.                       F. Legros.

 

Retransmission également en direct via la chaine YouTube de la Ville de Stavelot : https://www.youtube.com/@villedestavelot4970/streams